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Marques déposées par FACT-ANAL (Société Civile Particulière
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SANIPULSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIPULSEUR
FACT-ANAL (Société Civile Particulière)

Numéro de dépôt :
1454702
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1998

Présentation de la marque SANIPULSEUR

Déposée le 16 mars 1988 par FACT-ANAL (Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPULSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACT-ANAL (Société Civile Particulière), domicilié(e) 12 Bis, avenue des Gobelins, 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque SANIPULSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIPULSEUR est expirée depuis le 16 mars 1998.

FACT-ANAL (Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : SATÉLITE , N I F L E T T E , SANIFLASH


FACT-ANAL (Société Civile Particulière) - 12 Bis, avenue des Gobelins, 75005 PARIS. - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

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